Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Centre Hypnose Opale les présentes mentions légales.
Le site Centre Hypnose Opale est accessible à l’adresse suivante : centre-hypnose-opale.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Centre Hypnose Opale est édité par :
Rénald Pochet
domicilié à l’adresse suivante : rue du Moulin du Bascon, 62170 Montreuil-sur-mer, et immatriculé au numéro suivant : SIREN Lille 822 674 628.
Téléphone : 06 04 06 05 26
Adresse e-mail : hypnose.pochet@gmail.com
ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :
Rénald Pochet
Adresse e-mail de contact : hypnose.pochet@gmail.com
ci après  » le Directeur de publication  »

Le site Centre Hypnose Opale est hébergé par :
OVH
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net
ci après  » l’Hébergeur  »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Centre Hypnose Opale.
ci après les  » Utilisateurs  »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site Centre Hypnose Opale est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site Centre Hypnose Opale a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.
Conformément à la législation européenne, le site Centre Hypnose Opale a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : hypnose.pochet@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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